Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICES
LEGLANTIER Jean – Christophe

Numéro de dépôt :
97676520
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2017

Présentation de la marque DELICES

Déposée le 29 avril 1997 par LEGLANTIER Jean – Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES »

Le déposant est LEGLANTIER Jean – Christophe domicilié(e) 6 des vignes - 51120 - SAUDOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean – Christophe LEGLANTIER domicilié(e) 6 des vignes - 51120 - SAUDOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES est expirée depuis le 29 avril 2017.

LEGLANTIER Jean – Christophe a également déposé les autres marques suivantes : AD ARMAND DUPLESSIS , LE VERGER DE L'ARLY POMINEAU


LEGLANTIER Jean – Christophe - 6 des vignes - 51120 - SAUDOY - France


Jean – Christophe LEGLANTIER - 6 des vignes - 51120 - SAUDOY - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339746 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Viande, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles, volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus. Café, cacao ; miel ; vinaigre ; épices ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir Vins d'appellation d'origine champagne contrôlée, "eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc de champagne" ou "MARC DE CHAMPAGNE".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.